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Niveau de prise en compte de l’engagement 19 (Thème Eau) de la charte EcoQuartiers dans les 13 projets labellisés

 
Nombre de pages : 20
Niveau de prise en compte de l’engagement 19 (Thème Eau) de la charte EcoQuartiers dans les 13 projets labellisés

Présentation

La présente note donne un aperçu du niveau de prise en compte de la gestion de l'eau dans les projets ÉcoQuartiers labellisés. Cette notion de niveau d'engagement de type « label » est dépendante du contexte qui entoure sa délivrance.

 

Date de parution

Description

En 2013, les projets qui ont été labellisés ont fait l'objet d'une évaluation basée sur les quatre dimensions de la charte, dont l'une sur la « préservation des ressources et adaptation aux changements climatiques ». Ainsi, outre le critère d'avancement du projet, chaque projet devait obtenir une note au moins équivalente à la moyenne sur chacune des quatre dimensions. Cette méthode ne garantit donc pas l'exemplarité des projets labellisés sur le cas particulier de la gestion de l'eau (engagement 19).

Afin de dégager un niveau de performance de l'engagement 19 de la charte Label, sont évalués chaque projet labellisé à l'aide d'une grille d'analyse thématique (eau) et transversale (gouvernance, biodiversité, cadre de vie, énergie...). Cette analyse a été particulièrement approfondie sur les deux notions de l'engagement 19 de la charte : la réduction de la consommation en eau, et la gestion intégrée des eaux pluviales et eaux usées. L'objectif était aussi de se positionner au regard des critères d'évaluation énoncés dans cet engagement.

Concernant la note, les auteurs y décrivent le niveau de base des 13 projets labellisés au regard des 2 notions de l'engagement 19. En complément viennent se greffer des encadrés pour exprimer un point de vue sur les thèmes abordés, forts des expertises et études réalisées depuis le premier appel à projet ÉcoQuartiers en 2009.

La seconde partie du rapport est consacrée à la valorisation d'actions intéressantes relevées dans ces 13 labels et qui pourraient inspirer les futurs projets d'ÉcoQuartiers.

Enfin, comme la démarche du label ÉcoQuartier est un processus qui se veut évolutif, une dernière partie intitulée « bilans et perspectives » a été réalisée dans laquelle l'objectif est d'alimenter les réflexions sur les différentes problématiques que peuvent se poser les élus et les acteurs opérationnels. Sont également évoqués dans cette partie les marges de manœuvre possibles pour aller plus loin dans l'intégration de la gestion de l'eau dans les ÉcoQuartiers.

Caractéristiques

Date de parution
Thématique
Eau
Type de ressource
Rapport d'étude
Cible
Élu
Technicien de collectivité
Acteur économique
Auteur
Cerema
Mots clés
Gestion de l'eau
Ecoquartier
Label
Zone d'aménagement concerté
Maître d'ouvrage
Acteur de l'aménagement
Collectivité territoriale