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Présentation du site

Le site www.adaptation-changement-climatique.gouv.fr a pour vocation la mise en œuvre du deuxième Plan national pour l’adaptation au changement climatique (PNACC2), à toutes les échelles territoriales. Il répond à l’action C&I-9 du PNACC2.
 

Informations éditeurs

Les éditeurs du site www.adaptation-changement-climatique.gouv.fr sont le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema), l’Observatoire national des effets du réchauffement climatique (ONERC), l’Agence de la Transition écologique (ADEME) et Météo-France.

• Directeur de la publication : Pascal Berteaud, directeur général du Cerema
• Pilotage : Virginie Lasserre, directrice de projet, Cerema
• Responsable Editorial : Caroline Hamon, Cerema
• Webmestre : Stéphane Duran, Cerema

Contact

adaptation-changement-climatique@cerema.fr
 

Informations techniques

• CMS : Site réalisé sous DRUPAL
• Hébergement du site : Cerema
• Conception et développement
• Réalisation technique / éditoriale et graphique : Cerema / Bwat / Giboulées
   

Conditions générales d'utilisation

Utilisation du site

L’utilisation du site est réservée à un usage personnel. Le Cerema s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 ; toutefois l’accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure ou de maintenance. L’obligation de fourniture du service se limite à une obligation de moyens. La responsabilité du Cerema ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
 

Contenu du site

Les éditeurs s’efforcent d’assurer au mieux et dans la limite de leurs possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant les éditeurs ne garantissent en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et sont données à titre d’information. Les éditeurs ne seront pas tenus pour responsables des informations publiées ni de l’usage qui pourra en être fait par les internautes.
La responsabilité des éditeurs ne pourra en aucun cas être engagée quant au contenu et aux informations figurant sur son site web, ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Bases de données et répertoires

Le site www.adaptation-changement-climatique.gouv.fr comporte plusieurs bases de données et répertoires qui recensent : des publications, des organismes, des formations, des actions locales, des projets de recherche, etc. Ces informations font l’objet d’une sélection au regard de leur caractère démonstratif ou de référence ; les bases de données et répertoires du site n’ont pas vocation à un recensement exhaustif. Nul ne peut se prévaloir d’un droit à être recensé. Les éditeurs agissent au titre de service rendu au public et veillent à l’équilibre des informations présentées pour assurer aux internautes un accès rapide et pertinent à l’information. En particulier, ils agissent dans le respect des règles de droit commun et déontologiques usuelles.

Les auteurs de ressources recensées ou les organismes recensés disposent d’un droit permanent de rectification des informations les concernant en s’adressant à l’adresse précisée à la rubrique « Contact ».

Dans le cas particulier du « Répertoire des acteurs », une fonction  permettant de solliciter la modification des informations figure de façon visible sur la page.
Le fait de figurer dans le répertoire des acteurs de l’adaptation au changement climatique mis en ligne sur la plateforme web du Centre de ressources pour l’adaptation au changement climatique ne confère aucun droit particulier et nul n’est autorisé à s’en prévaloir en aucune circonstance. Le fait de figurer dans ce répertoire est une simple information mise à la disposition des internautes et ne confère aucune reconnaissance ni garantie particulière.
 

Propriété intellectuelle et réutilisation des contenus

Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images, les photos et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont couverts par le droit d’auteur.

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Tous les éléments couverts par le droit d’auteur, les marques et tous éléments iconographiques présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété des éditeurs.

Sauf autorisation préalable et écrite, l’internaute s’interdit de les utiliser.
 

1. Textes

Sauf mention contraire, les textes mis à disposition sur le centre de ressources pour l’adaptation au changement climatique www.adaptation-changement-climatique.gouv.fr peuvent être réutilisés sur tous supports (papier, électronique) en France, ou sur des sites web français ou à destination du territoire français.

Cette autorisation ne constitue pas une licence. À ce titre, la gouvernance du centre de ressources ne fournit aucune garantie d’aucune sorte, ce que l’utilisateur reconnaît expressément.

L’autorisation est donnée à la condition que l’utilisateur indique systématiquement et visiblement la source : l’organisme ayant produit la ressource, ou directement le centre de ressources, de cette manière : Source Centre de ressources pour l’adaptation au changement climatique. Dans l’hypothèse d’une réutilisation sur un support numérique, celle‐ci doit s’accompagner d’un lien hypertexte vers le site web du centre de ressources pour l’adaptation au changement climatique.

La réutilisation ne peut présenter de caractère directement ou indirectement commercial. En cas de doute, la personne qui souhaite réutiliser un document est invitée à se rapprocher du centre de ressources pour l’adaptation au changement climatique.

Cette autorisation n’exempte pas l’utilisateur du respect des droits des tiers.
 

2. Vidéos

Les utilisateurs disposent, à titre gratuit, de la faculté de visualiser et de partager les vidéos accessibles depuis le centre de ressources pour l’adaptation au changement climatique, sur d’autres supports de communications électroniques. Les utilisateurs s’engagent à accéder aux vidéos uniquement à des fins de Streaming de manière à ce que les données soient destinées à être visualisées en temps réel et non à être téléchargées (que ce soit de façon permanente ou temporaire), copiées, stockées ou redistribuées.
 

3. Iconographie : logos, marques, photographies, illustrations, animations Flash

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Crédit photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes :

• Direction de la communication et de la diffusion des connaissances du Cerema
• Médiathèque Cerema
• Médiathèque Terra du Ministère de la Transition écologique et solidaire
• Plus généralement, les éditeurs
• Et les différents contributeurs et partenaires du Centre de ressources.

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Modification

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